Catégorie : Justice
“Il était devenu l’homme à abattre” : enquête sur la mort d’un soldat de La Rochelle qui questionne ses parents
Le 5 juillet 2022, le jeune soldat Louis Tinard, originaire de La Rochelle, s’est donné la mort...
En savoir plus
Meublés de tourisme : les règles imposées par l’Agglo de La Rochelle validées
« Les grands principes du règlement d’encadrement de la location de meublés de tourisme dans...
En savoir plus
La Société Rochelaise du Droit lance une série de podcasts sur YouTube
La Société Rochelaise du Droit vient de mettre en ligne son premier podcast : « Le chêne et les...
En savoir plus
L’île d’Oléron fait plier la plateforme américaine Airbnb
La Cour d’appel de Poitiers a jugé que la plateforme Airbnb devait être condamnée à une amende de...
En savoir plus
Meublés à La Rochelle : qui sont ces « fraudeurs » que la Ville veut faire condamner ?
Mardi matin 11 mars, 24 propriétaires de meublés ont été convoqués devant le tribunal de La...
En savoir plus
Meublés de tourisme à La Rochelle : les premières sanctions tombent
Le président du Tribunal Judiciaire de La Rochelle vient de rendre les premières ordonnances dans...
En savoir plus
Un magistrat de La Rochelle nommé président du Tribunal de Nouméa en Nouvelle Calédonie
Gérald Faucou, premier vice-président du Tribunal judiciaire de La Rochelle va prochainement...
En savoir plus
Affaire Leslie et Kévin. Deux nouveaux suspects mis en examen et écroués
L’enquête se poursuit dans le cadre du double assassinat de Leslie et Kévin, dont les corps...
En savoir plus
Régulation des meublés à La Rochelle : la délibération suspendue, la réaction de la Ville
Suite au recours déposé par l’UNPI (Union nationale des propriétaires indépendants) au Tribunal...
En savoir plus
Meurtre d’un rochelais à Cognac : Assises de la Charente « vues du public »
Agnès Moreau, psychopraticienne, assistait pour la première fois à un procès d’assises,...
En savoir plus
Quatre nouveaux magistrats à La Rochelle et un gros chantier à venir au tribunal
Quatre nouveaux magistrats ont officiellement pris leurs fonctions au Tribunal judicaire de La...
En savoir plus
